Mentions légales

Le présent site est édité par la société M&O immobilier, intermédiaire en transactions sur immeubles et fonds de commerce (Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970) :

Raison sociale : M&O immobilier

Dénomination commerciale : MALOY'S immobilier

Forme sociale : SAS

Capital : 10000 €

Siège social : 15 rue du calvaire 69380 CHATILLON D’AZERGUES

SIRET : 81963106000012

Téléphone : 04.26.17.29.07 ou 06 58 08 68 79

Mail : olivier@maloys-immobilier.fr

Président : Olivier LOZACHMEUR

Numéro de carte professionnelle : CPI 1001 2016 000 008 620

Contrat de Responsabilité Civile Professionnel : ALLIANZ VERSPIEREN 160.000 euros/an

M&O immobilier ne reçoit de ses clients aucun fonds, en dehors des honoraires.

 

Le site est géré par M&O immobilier, directeur de publication : Olivier Lozachmeur

 

Descriptifs des biens

Les informations indiquées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. Avec toute l'attention que nous pouvons apporter aux contenus de chaque annonce, il est probable que des erreurs de saisie ou qu'une mise à jour de la disponibilité d'un bien venant d'être vendu ne soit pas réalisée.

 

 Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Tous les documents notamment textes, images, données, dessins, graphiques, photos, vidéos et bandes sonores,... sont la propriété exclusive de M&O immobilier ainsi que de leurs auteurs respectifs pour une mise à la disposition du public et pour simple consultation. L'ensemble de cette production est donc protégée par le droit d'auteur tel que défini dans le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Protection des données personnelles

Les utilisateurs peuvent être amenés à renseigner des informations personnelles dans les formulaires de contacts ou pendant leur visite sur le site. Seul M&O immobilier et MALOY'S immobilier est destinataire de ces coordonnées. Ces données sont traitées en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

En conformité avec l'article 32 de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 de cette loi, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ces droits en contactant M&O immobilier aux coordonnées indiquées en haut de cette page ou par mail : olivier@maloys-immobilier.fr.

 

Honoraires des transactions à la charge du vendeur calculés à partir du prix Net Vendeur TTC

 

Prix net vendeur (TTC) : Honoraires agence

            De 0 € à 19.999 € : 3.000 € TTC
  De 20.000 € à 49.999 € : 5.000 € TTC
De 50.000 € à 119.999 € : 6.000 € TTC

                      > 120.000 € : 5% TTC du prix de vente

Les tranches ne sont pas cumulables

 

Estimation avec remise d'un dossier complet d'étude (minimum 6 pages) vous permettant de comprendre le marché et le positionnement prix proposé :

Tarif : 120 € TTC, estimation offerte en cas de signature de mandat avec l'agence